Conditions Générales
- Définition
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des ventes effectué par un client ci-après "Acheteur" sur le site marchand auprès de la boutique Balenzo ci-après "Vendeur".
Balenzo Sarl immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rouen, sous le numéro de SIREN 38836527200029.
Adresse : 56 rue Jeanne d'Arc 76000 Roue, en France.
Numéro de téléphone : 0235710453
Email : balenzo.sav@gmail.com
- Objet
Les conditions générales régissent par les ventes par le "Vendeur" à ses "Acheteurs".
Les "Acheteurs" sont informés et reconnaissent que le site marchand s'adressent à des particuliers et non à des professionnels.
- Acceptation des conditions de générales
L' "Acheteur" s'engage à prendre connaissance des conditions générales et de les accepter, avant le paiement d'une commande sur le site marchand. Les "Acheteurs" peuvent les lire attentivement et peuvent les imprimer.
Les conditions générales se trouvent en bas de page sur chaque page du site Balenzo.
Le "Vendeur" conseille à l' "Acheteur" de lire les conditions générales à chaque nouvelle commande.
En validant le panier pour accéder aux modes de paiements, l' "Acheteur" reconnaît avoir lu, compris et accepté les conditions générales.
- Produits
Le site marchand du "Vendeur" propose des produits de maroquinerie et de bagagerie.
Les prix de vente sur les produits présents sont valables selon la disponibilité des produits en ligne. En cas de changement de prix, le "Vendeur" s'engage auprès des "Acheteurs" de les informer et de modifier les prix de vente concernés. Les prix de vente des produits peuvent également être modifiés en cas d'offres ou de ventes spéciales.
Le prix applicable est celui indiqué sur le site marchand à la date à laquelle la commande est passée par l' "Acheteur".
Les prix de vente des produits sur le site Balenzo sont en euros. Toutes les commandes sont payables en euros, quel que soit leur pays d'origine (en fonction du poids du colis, hors emballage et cadeaux, de l'adresse de livraison et du mode de transport choisi).
La TVA française est déjà incluse sur les prix de vente des produits. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des produits à compter de la date d'entrée en vigueur du nouveau taux. Les prix de vente des produits n'incluent pas les frais d'expéditions, qui sont seulement ajoutées au moment du choix du mode de livraison.
Les produits présents sur le site Balenzo sont décrits avec la plus grande exactitude possible par le "Vendeur" (fiches techniques), et les informations obligatoires que l' "Acheteur" doit recevoir en vertu du droit applicable. Les "Acheteurs" sauront avec certitude les propriétés et les particularités essentielles des produits.
Le choix et l'achat d'un produit est de la seule responsabilité de l' "Acheteur".
L'indisponibilité d'un produit est en principe indiquée sur la page du produit concerné. L' "Acheteur" peut être informé du réassort d'un produit par le "Vendeur". Si l'indisponibilité n'a pas été indiquée au moment de la commande, le "Vendeur" s'engage à informer l' "Acheteur" sans délai si le produit est indisponible.
Le "Vendeur" peut proposer à l' "Acheteur", en cas de rupture de stock d'un produit du site marchand :
- Expédier les produits concernés en même temps dès qu'ils sont de nouveau disponible
- Expédier dans un premier temps le(s) produit(s) disponible(s), puis le reste de(s) produit(s) lorsqu'ils seront de nouveau disponible
- Proposer un produit alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par l' "Acheteur".
Les photographies des produits du site marchand sont les plus mieux représentées, mais ne sont pas contractuelles et ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu (exemple : les couleurs). Il faut préciser que les couleurs dépendent de l'écran de l'ordinateur utilisé, il peut varier d'un ordinateur à un autre.
L' "Acheteur" s'engage à lire attentivement ces informations avant de passer une nouvelle commande sur le site.
Sauf indication de la part du "Vendeur" sur le site, tous les produits vendus sont neufs.
- Commandes
Pour pouvoir acheter un produit sur le site marchand, il faut que l' "Acheteur" soit âgé de plus de 18 ans, et qu'il dispose de la capacité légale. S'il est mineure il faut l'autorisation des représentant légaux.
L' "Acheteur" devra fournir des informations permettant de l'identifier en complétant le formulaire d'expédition, qui est disponible au moment du paiement. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour une bonne expédition.
L' "Acheteur" peut vérifier sur le site Balenzo le statut de sa commande et le suivi des livraisons.
L' "Acheteur" peut contacter le "Vendeur" pour toutes informations concernant les produits du site, soit par téléphone 0235710453 et /ou par e-mail : balenzo.sav@gmail.com.
Pour toutes commandes passées sur le site marchand, devront respecter les différentes étapes :
- L' "Acheteur" devra sélectionner le(s) produit(s) de son choix dans un panier, en indiquant bien les quantités souhaitées.
- Une fois sélectionné et placé dans le panier, l' "Acheteur" devra vérifier le panier s'il est correct. Après cela il pourra valider son panier.
- Afin de valider les prochaines étapes de la commande, l' "Acheteur" devra s'identifier ou si ce n'est pas le cas, il devra s'inscrire.
- Par la suite, sur l'écran s'affichera un formulaire en ligne à remplir (renseignements sur l ' "Acheteur"). En validant le formulaire, l' "Acheteur" trouvera un récapitulatif des quantités et des produits choisis, leurs prix puis les frais de livraison s'il y en a. Après avoir bien vérifier, l' "Acheteur" pourra valider sa commande.
- L' "Acheteur" peut procéder maintenant au paiement de sa commande, en suivant les instructions sur le site marchand. L' "Acheteur" doit également préciser le moyen de paiement choisi. Il devra fournir des informations nécessaires pour la facturation et la livraison de la commande, soit l'adresse exacte de livraison ainsi que tout éventuel code d'accès. Sur cette étape, l' "Acheteur" doit aussi sélectionner le mode livraison.
Une fois que toutes étapes décrites ci-dessus sont faites, une page apparaît sur le site Balenzo. La page correspond à un accusé de réception de la commande. Toute commande ne devient définitive qu'après acception du "Vendeur". Une copie de l'accusé de réception de la commande est envoyé automatiquement à l'adresse électronique de l' "Acheteur", à condition que l'adresse e-mail communiquée par le biais du formulaire d'inscription soit correcte.
Toute commande passé le samedi après 10 heures, ou la veille d'un jour férié après 18 heures, ne pourra être traitée qu'à partir du lundi suivant, ou du lendemain du jour férié.
Les informations énoncées par l’ "Acheteur" lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le "Vendeur" se réserve le droit de bloquer la commande jusqu'à résolution du litige.
Toute commande vaut acceptation des conditions générales de vente, des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
- Paiement
Le "Vendeur" peut annuler toute commande d'un "Acheteur" s'il y a eu un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
L' "Acheteur" peut payer ses produits en ligne sur le site Balenzo en suivant les moyens proposés par le "Vendeur". L' "Acheteur" garantit au "Vendeur" qu'il détient les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.
Le "Vendeur" s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le site marchand. Il est précisé que toutes les informations bancaires fournies sur le site marchand sont transmises à la banque du site et ne sont pas traitées sur le site.
Le paiement d'une commande peut s'effectuer :
- par carte bancaire sous 48 heures (carte bleue, visa, eurocard/mastcard)
- par virement bancaire dans un délai de 7 jours (même hors France), les commandes seront expédiées lorsque les fonds seront sur le compte de Balenzo
- par Paypal.
Aucun règlement en espèces n'est accepté.
La commande de l' "Acheteur" sera valable lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, l' "Acheteur" devra contacter le Service Après-Vente du "Vendeur" afin de payer la commande par tout autre moyen de paiement valable. Dans l'hypothèse où la transmission du flux d'argent dû par l ' "Acheteur" est impossible, la commande serait annulée et la vente automatiquement résiliée.
- Archivage, réclamation et garanties
L' "Acheteur" pourra imprimer sa facture de sa ou ses commande(s) en se connectant dans son espace client.
Le "Vendeur" conserve dans sa base de donnée un certains temps les commandes précédentes des "Acheteurs", sauf en cas de changements de logiciel de base de donnée.
Si l' "Acheteur" rencontre sur son ou ses produit(s) des problèmes (coutures, roulettes cassées, etc.), il pourra contacter le service après-vente du "Vendeur" soit par :
- E-mail : balenzo.sav@gmail.com
- Téléphone : 02 35 71 04 53.
Pour toute demande faite auprès du service après-vente de Balenzo, l' "Acheteur" devra présenter la preuve d'achat du ou des produit(s) présentant un ou des problème(s).
Les produits du site marchand sont généralement garantie un an (selon les marques et les produits).
La garantie peut être utilisé si le(s) produit(s) présente(nt) un défaut de fabrication, et non dû à de l'usure ou à un accident.
- Responsabilité
Le "Vendeur" ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables à l' "Acheteur", notamment lors de la saisie de sa commande.
Le "Vendeur" ne pourra être tenu pour responsable pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence des cours et Tribunaux français.
Il est par ailleurs précisé que le "Vendeur" ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés au site Balenzo. En conséquence, elle exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées. Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.